1) Les Excès De Vitesses.
--> L'excès de vitesse allant de 1 à 19 km/h de plus que la vitesse autorisée = une amende de 45€ ( -1 point )
-- L'excès de vitesse allant de 20 à 29 km/h de plus que la vitesse autorisée = une amende de 90€ ( -2 points )
--> L'excès de vitesse allant de 30 à 39 km/h de plus que la vitesse autorisée = une amende de 90€ ( -3 points + une suspension de permis pouvant aller jusqu'a 3 ans suivant l'avis du juge + stage de sensibilisation à la sécurité routière obligatoire aux frais du contravenant + possibilité d'interdiction de conduite de vehicule avec ou sans permis ! )
--> L'excès de vitesse allant de 40 à 49 km/h de plus que la vitesse autorisée = une amende de 90€ ( -4 points + une suspension de permis pouvant aller jusqu'a 3 ans suivant l'avis du juge + stage de sensibilisation à la sécurité routière obligatoire aux frais du contravenant + possibilité d'interdiction de conduite de vehicule avec ou sans permis ! )
--> L'excès de vitesse allant de 50 km/h ou plus que la vitesse autorisée = une amende pouvant aller jusqu'a 1500€ ( -6 points + une suspension de permis pouvant aller jusqu'a 3 ans suivant l'avis du juge + stage de sensibilisation à la sécurité routière obligatoire aux frais du contravenant + possibilité d'interdiction de conduite de vehicule avec ou sans permis ! )
* Vous aurez 3 jours pour payer ces amendes à compter du jour de la verbalisation si ont vous la met en main propre!!! si ces amende seront recus par courrier, vous devrez payer sous 15 jours à partir que la lettre est recu chez vous! si ces contraventions ne sont pas payer l'amende sera augumenté!
* Les forces de l'ordres ( gendarmeries - polices ) ont le droit de vous verbaliser pour les vitesses excéssives, meme sans radar, comme en vous suivant avec leurs motos !
* Attention pour les radars automatiques ces contraventions sont aussi valables !
2) Les Equipements.
--> Pneu lisse défectueux ( déchiré ou toile apparente ) = amende de 90€ à payer sous 3 jours ( si + de 3 jours = 135€ )
--> Casque = toutes personnes roulant sans casque sur un 50cm3 sera sanctionné par 90€ d'amende à payer sous 3 jours + immobilisation du vehicule ( si + de 3 jours= 135€ )
Avec un vehicule de plus de 125cm3 c'est une amende de 90€ + 3 points en moins + immoblilisation du vehicule ( si + de 3jours = 135€ ) .
--> Pot NH = l'utilisation d'un pot NH est reprimendé avec 11€ d'amende + rendez vous au commissariat pour que le vehicule soit en règle .
--> Conduite sans bsr ( 50cm3 ) = une amende de 22€ à payer sous 3 jours ( si + de 3 jours = 35€ ) bsr obligatoire pour les personnes né après le 1 janvier 1988.
--> Conduite sans permis 125cm3 et + = amende allant jusqu'a 15000€ + possibilité d'interdiction de conduite de vehicule avec ou sans permis ! + une peine d'emprisonnement allant jusqu'à 1 an + confiscation du vehicule.
--> Conduite sans assurances = amende allant jusqu'a 3750€ + possiblité de suspension ou annulation du permis de conduire pouvant aller jusqu'a 3 ans ( ou impossibilité de le passer ) + travaux d'interet généraux possible + jusqu'a 5 ans de possible interdicition de conduite de vehicule à moteur avec ou sans permis ! + immobilisiation du vehicule possible.
--> Papiers = si non presentation de papier genre :bsr, assurances, carte grise sur votre 50 cm3... l'amende sera de 11€ pour papier non présenté.
si non presentation de permis, carte grise, assurances sur votre 125 cm3 ou + l'amende sera de 11€ par papier non presenté.
--> Clignotants = pour vehicule 50cm3, les clignotants sont obligatoires seulement si le vehicule sort d'usine avec ! mais ont peut tout de meme les retirers !
pour 125 cm3 ou plus c'est obligatoire autrement une amende de 45€ à payer sous 3 jours ( si + de3 jours = 68€ ) .
--> Feux arrières / avant / croisement / non conforme = une amende 45€ à payer sous 3 jours + immoblisation ( si + de 3 jours = 68€ )
--> Plaque d'immatriculation = les 50cm3 achetées neuf après le 1 juillet 2004 doivent porter une plaque d'immatriculation à l'arrière .
pour les occasions et 50 cm3 achetées avant le 31 juin 2004 devront porter une plaque avant le 30 juin 2009 .
la plaque dans le passage de roue, peut etre toléré par les forces de l'ordres si elle est voyante, même si cela reste non autorisé ! Si les forces de l'ordres trouvent qu'elle n'est pas voyante l'amende sera de 90€ à payer sous 3 jours ( si + de 3 jours = 135€ )
Avec une plaque non homologué ( petite plaque ou plaque perso ) l'amende sera de 45€ à payer sous 3 jours ( si + de 3 jours = 68€ )
Avec une plaque illisible ( sal ou caché ) l'amende sera de 45€ à payer sous 3 jours ( si + de 3 jours = 68€ )
--> Rétroviseur = le retroviseur gauche est obligatoire sur les 50cm3, l'amende sera de 45€ à payer sous 3 jours ( si 3 jours ou + = 68€ )
sur les 125cm3 ou + les 2 rétros sont obligatoires, l'amende sera de 45€ par retro manquant à payer sous 3 jours ( si + de 3 jours = 68€ )
--> Vehicule sans compteur = une amende de 45€ à payer sous 3 jours ( si + de 3 jours = 68€ )
--> Sans justificatif d'assurance affiché = 22€ à payer sous 3 jours ( si + de 3 jours= 35€ )
--> Sans freinage efficace= une amende de 45€ ( si + de 3 jours = 68€ )
--> Pot d'echappement bruyant ( >96 db ) = une amende de 45€ ( si + de 3 jours = 68€ )
3)autres.
--> Utilisation d'une pocket bike sur voies publiques = une amende de 90€ à payer sous 3 jours + confiscation du vehicule ( si + de 3 jours = 135€ )
--> Délit de fuite = si une personne ne s'arrete pas quand les forces de l'ordres le demandent c'est un delit de fuite, il peut avoir fait ou occasioner un accident ou une infraction !
c'est puni d'une amende de 30000 à 60000€ + une supsension de permis de 5 ans et ou/+ une annulation de permis de 3 ans + 6 points en moins sur le permis + 2ans d'emprisonnement .
--> Autoroutes et route pour automobiles = les 50 cm3 sont interdit d'aller sur voix express ou autoroutes destiné aux automobiles sous peines d'une amende de 22€ à payer sous 3 jours ( si 3 jours ou + = 35€ )
Et retrait du permis en cas de possession de celui ci .
--> Refus d'obtemperer = c'est le refus de s'arreter quand une personnes de forces de l'ordres le demande = une amende pouvant aller jusqu'à 3750€ + possiblité de suspension de permis jusqu'à 3 ans ! ( ou impossiblité de le repasser ! ) + > 3 ans d'emprisonnement + 6 points en moins !
--> Refus d'obtemperer aggravé = voir definition du refus d'obtemperer mais avec + de danger d'autrui = une amende pouvant aller jusqu'a 75000€ + possiblitité suspension de permis jusqu'à 5 ans ( ou impossiblité de le passer ) + jusqu'a 5 ans d'emprisonement + 6 points en moins !
--> stunt sur route ouverte ou parking public = une amende de 22€ à payer sous 3 jours ( si + de 3 jours = 35€ )
--> Wheeling, stoppie et burn sur la voie publique = 45 euros
--> Coup de gazs à un stop ou feux rouge = une amende de 45 à payer sous 3 jours ( si + de 3 jours = 68€ )
--> Conduire sans phare la journées = 35 euro d'amende
--> Vehicule en marche avec le conducteur non assis dessus = une amende de 45€ à payer sous 3 jours ( si + de 3 jours = 68€ )
--> Pour le bruit = les forces de l'ordres peuvent vous mettre une amende, meme sans sonomètre, ca sera une amende de 45 à payer sous 3 jours ( si + de 3 jours = 68€ ) .
L'utilisation de kits et pots non homologué sur voix publiques:
En france tout les cyclomoteurs de moins de 50 cm3 doivent etre bridée à l'usine , le vehicule sortira avec une vitesse de 45 km/h maximum ( bridée ) .
l'augumentation de la cylindré depassant 50cm3 et la vitesse de 45 km/h est sévèrement puni par la loi!
les forces de l'ordres peuvent vous mettrent une amende de 90€ à payer sous 3 jours ( si + de 3 jours = 135€ ) mais beaucoup d'agents ne s'y connaissent pas ou n'ont pas le materiel necessaire!
si vous causez un accident ( accrochage, décès, paralysie... ) les assurances ne vous rembourseront pas et ne rembourseront pas les dommages créés! c'est à dire que si vous tué quelqu'un vous devrez payé toutes votre vie! si ce n'est pas vous c'est vos parents! et plus tard vos enfant... l'assurance peut rompre le contrat aussi!
donc une chose à faire c'est rester d'origine et ne pas faire de fautes graves au codes de la route!
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